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Présentation de la démarche

Les constats

L’expérimentation Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée se fonde sur trois constats qui permettent de penser qu’il est humainement et économiquement possible de supprimer le chômage de longue durée à l’échelle des territoires :

  • Personne n’est inemployable
. Toutes celles et tous ceux qui sont durablement privés d’emploi ont des savoir-faire et des compétences qu’ils développent, à condition que le travail et l’emploi soient adaptés à chacun.

  • Ce n’est pas le travail qui manque. C’est l’emploi, puisque de nombreux besoins de la société ne sont pas satisfaits.

  • Ce n’est pas l’argent qui manque
. Puisque chaque année le chômage de longue durée entraîne de nombreuses dépenses et manques à gagner que la collectivité prend à sa charge.

Les objectifs

  • Montrer qu’il est possible à l’échelle d’un territoire, sans surcoût pour la collectivité, de proposer à tout chômeur de longue durée qui le souhaite, un emploi à durée indéterminée et à temps choisi, en développant et finançant des activités utiles et non concurrentes des emplois existants pour répondre aux besoins des divers acteurs du territoire : habitants, entreprises, institutions…
  • Observer l’impact de l’expérimentation sur le territoire et les bénéfices obtenus aux plans humain, sociétal et économique.
  • Garantir la viabilité économique sur le long terme des entreprises conventionnées à cette fin.

Les principes fondamentaux

« Chacun a le devoir de travailler et le droit d’obtenir un emploi. »

C’est en partant de ce principe énoncé dans le préambule de la Constitution de 1946, que le projet TZCLD a été imaginé et élaboré par ATD Quart Monde, le Pacte Civique, le Secours catholique et bien d’autres acteurs de la solidarité. Il s’appuie sur la combinaison de six principes fondamentaux :

  • L’exhaustivité territoriale : un emploi doit pouvoir être proposé à tous les chômeurs de longue durée du territoire volontaires. Les personnes concernées par l’expérimentation sont les demandeurs d’emploi, quel que soit le motif pour lequel leur contrat de travail a pris fin, qu’elles soient inscrites ou non sur la liste établie par Pôle emploi. Elles doivent être privées d’emploi depuis plus d’un an et domiciliées depuis au moins six mois dans l’un des territoires participant à l’expérimentation.
  • L’embauche non sélective : l’emploi est produit en fonction des savoir-faire, des envies, des possibilités des personnes et de leur date de candidature.
  • La qualité de l’emploi : l’objectif est double. Apporter d’emblée une sécurité à ceux qui subissent le plus durement la pénurie d’emploi avec le recours au CDI. Permettre à chacun d’être acteur de l’animation de l’entreprise à but d’emploi (EBE).
  • L’emploi à temps choisi : les personnes embauchées choisissent leur temps de travail.
  • L’emploi-formation : l’emploi proposé aux personnes doit leur permettre d’acquérir de nouvelles compétences. Le caractère formateur de cet emploi doit donc toujours être garanti : montée en compétences sur un poste de travail donné, mobilité professionnelle au sein de l’entreprise, formation continue …
  • La création nette d’emplois : les EBE (Entreprises à But d’Emplois) doivent s’attacher à proposer des emplois supplémentaires sur le territoire en articulation avec le tissu économique local.

L’IDÉE EST SIMPLE


Il s’agit de rediriger les budgets publics issus des coûts de la privation d’emploi pour financer les emplois manquants en assurant de bonnes conditions de travail.

On calcule le coût hypothétique (macro) de la privation d’emploi en imaginant que (par miracle) tous les chômeurs de longue durée désirant travailler sont en emploi. Dans cette hypothèse extrême, on recalcule chaque ligne des budgets des collectivités et de l’État. Les économies réalisées et les bénéfices engrangés représentent « le coût de la privation d’emploi ».

 

schema cout privation demploi

 

Le déroulement du projet

phase 0 projet TZCLD

 

phase 1 projet TZCLD

 

phase 2 projet TZCLD

 

 

 

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